Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVALIER
Numéro de dépôt :
1002280
Date de dépôt :
05/11/1976
Lieu de dépôt :
COGNAC
Présentation de la marque CAVALIER
Déposée le 5 novembre 1976 par COSTE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CAVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAVALIER est expirée depuis le 5 novembre 1986.
COSTE Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003